Pascale Bay


De: Pascale BAY
Objet:
GROUPE DROITE RÉPUBLICAINE
(39 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Janvier 202525/01/2025
De: Pascale BAY
Objet:
à minuit, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Janvier 202525/01/2025
De: Pascale Bay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Janvier 202523/01/2025
De: Pascale Bay
Objet:
RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 22 JANVIER 2025
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Janvier 202523/01/2025
De: Pascale Bay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Janvier 202522/01/2025
De: Pascale Bay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Janvier 202522/01/2025
De: Pascale Bay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Janvier 202516/01/2025
De: Pascale Bay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Janvier 202516/01/2025
De: Pascale Bay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Janvier 202515/01/2025
De: Pascale Bay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Janvier 202515/01/2025
De: Pascale Bay
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
nomination
05 Novembre 202405/11/2024
De: Pascale Bay
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
nomination
01 Novembre 202401/11/2024
De: Pascale Bay
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
nomination
29 Octobre 202429/10/2024
De: Pascale Bay
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Pascale Bay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Octobre 202424/10/2024
De: Pascale BAY
Objet:
GROUPE DROITE RÉPUBLICAINE
(41 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Octobre 202423/10/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.